L'ISO 12217-3:2013 spécifie les méthodes d'évaluation de la stabilité et de la flottabilité des bateaux à l'état intact (c'est à dire non endommagés). Les caractéristiques de flottabilité des bateaux susceptibles d'envahissement sont également comprises.

L'évaluation des propriétés de stabilité et de flottabilité faite en utilisant l'ISO 12217-3:2013 permettra d'attribuer à un bateau une catégorie de conception (C ou D) appropriée à sa conception et sa charge maximale.

L'ISO 12217-3:2013 est applicable aux bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m, propulsés par l'énergie humaine ou une énergie mécanique, à l'exception des voiliers multicoques habitables. Les bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m qui sont entièrement pontés et dotés de cockpit(s) rapidement autovideur(s) conforme(s) à l'ISO 11812 peuvent alternativement, être évalués en utilisant l'ISO 12217‑1 ou l'ISO 12217‑2 (respectivement pour les bateaux à propulsion non vélique et les voiliers), dans quel cas il pourrait en résulter l'attribution d'une catégorie de conception supérieure.

Pour ce qui concerne les multicoques habitables, l'ISO 12217-3:2013 comprend l'évaluation de la vulnérabilité à l'inversion, la définition d'un moyen d'échappée viable et les exigences de flottabilité à l'état inversé.

L'ISO 12217-3:2013 exclut:

• les bateaux pneumatiques et semi-rigides couverts par l'ISO 6185, excepté lorsque l'ISO 6185 fait référence à des paragraphes spécifiques de l'ISO 12217;
• les véhicules nautiques à moteur (motos aquatiques), couverts par l'ISO 13590 et engins à moteur similaires;
• les jouets aquatiques;
• les canoës et kayaks;
• les gondoles et pédalos;
• les planches à voiles;
• les planches de surf, y compris les planches motorisées;
• les hydrofoils et hovercrafts lorsqu'ils opèrent en mode de sustentation dynamique;
• les submersibles.

Elle n'inclut ni n'évalue les effets sur la stabilité provenant du remorquage, de la pêche, du dragage ou d'opérations de levage, qu'il est nécessaire de considérer séparément.